Réforme

Réforme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (…) sur la tutelle du ministère de la culture sur le musée du Louvre, l'Opéra national de Paris, la Bibliothèque nationale de France et la Cité des sciences et de l'industrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de la Commission des affaires sociales sur la protection sociale et la réforme des retraites en Suède

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Bernard Cazeau  ;  Sénat

Remis le 

Non-inscrits, mal-inscrits et abstentionnistes : diagnostic et pistes pour une réforme de l'inscription sur les listes électorales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Céline Braconnier  ;  Jean-Yves Dormagen  ;  Benoît Verrier  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er août 2007

La notation et l'évaluation des agents dans l'administration

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Comité d'Enquête sur le Coût et le Rendement des Services publics

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques sur la réforme de l'Organisation commune de marché vitivinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard César  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Propositions de réforme du dispositif de normalisation comptable

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Lepetit  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Innover, créer, faire rêver : les défis de l'hôtellerie-restauration

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Coste  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle : rapport annuel 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'Éducation artistique et culturelle

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la réforme de l'organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Sermier  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Délégation pour l'Union européenne sur le Fonds européen de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Josselin  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme du secteur vitivinicole européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Noël de Saint-Pulgent  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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