Region d'outre mer

Region d'outre mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Les offices de l'eau d'outre-mer : évaluation du dispositif, des résultats acquis et pistes d'évolution

Auteur(s) : Hélène Foucher - Paul Michelet - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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Rapport

La gestion de l'eau et de l'assainissement dans les Outre-mer

Auteur(s) : Michèle Chay - Sarah Mouhoussoune - Conseil économique, social et environnemental

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Rapport

La situation des familles dans les départements et régions d'outre-mer (Drom) : réalités sociales et politiques menées

Auteur(s) : Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Âge

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Rapport

Rapport d'information (…) relatif aux enseignements de la quatrième vague épidémique outre-mer en matière sanitaire et économique

Auteur(s) : Jean-Michel Arnaud - Roger Karoutchi - Sénat

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Rapport

Rapport d'information (...) sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l’action publique locale

Auteur(s) : Stéphanie Atger - Mansour Kamardine - Jean-Hugues Ratenon - Assemblée nationale. Délégation aux Outre-mer

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Rapport

Rapport d'information (...) sur l'urgence économique outre-mer à la suite de la crise du Covid-19

Auteur(s) : Stéphane Artano - Viviane Artigalas - Nassimah Dindar - Sénat. Délégation aux outre-mer

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Rapport

Rapport d'information (...) pour une grande loi Guyane - 52 propositions

Auteur(s) : Philippe Bas - Mathieu Darnaud - Jean-Luc Fichet - Sophie Joissains - Thani Mohamed Soilihi - Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

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Rapport

La gestion des déchets dans les départements d'outre-mer - Note additionnelle au rapport de la mission MAP (...)

Auteur(s) : Mireille Campana - Philippe Cannard - Pascal Douard - Jérôme Fournel - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Inspection générale de l'Administration - Inspection générale des Finances

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Rapport

L'accès aux services publics dans les Outre-mer

Auteur(s) : Michèle Chay - Sarah Mouhoussoune - Conseil économique, social et environnemental

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Rapport

Préfiguration de l'application de certificats d'économie de produits phytopharmaceutiques (CEPP) aux Outre-mer

Auteur(s) : Patrick Lavarde - Carol Buy - Henri-Luc Thibault - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

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