Régionalisation

Régionalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évolution de la carte des formations professionnelles de niveaux 3 à 5

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Lugnier  ;  Sabine Carotti  ;  Gilles Cayol  ;  Ellen Thompson  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport sur les chambres régionales de l'économie sociale et solidaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Caroline Leboucher  ;  François Rosenfeld  ;  Conseil général de l'économie

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur l'importance de l'éducation civique et du développement d'un tourisme durable pour la promotion de la biodiversité, à Lussault-sur-Loire le 26 août 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales chargée de la biodiversité, sur la contribution du Parlement à l'élaboration du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, à l'Assemblée nationale le 20 juillet 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur l'objectif d'une agence française de la biodiversité (AFB) créée et opérationnelle au 1er janvier 2017 et sa déclinaison en agences régionales de la biodiversité (ARB), à Paris le 5 juillet 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Barbara Pompili, secrétaire d'Etat aux relations internationales sur le climat, chargée de la biodiversité, sur la mise en place prochaine de l'Agence française pour la biodiversité (AFB) et de ses antennes régionales (ARB), à Paris le 3 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur les principales orientations du projet de loi réformant Action logement, anciennement "1 % logement", au Sénat le 19 mai 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le rapprochement des formations paramédicales et de l'université, à Paris le 11 février 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la pêche, sur les grandes orientations de la réforme ferroviaire, notamment la création d'un gestionnaire d'infrastructure unique rattaché à la SNCF et l'articulation des différents modes de transport en lien avec le prochain acte de décentralisation, au Sénat le 24 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs, notamment au niveau régional, la nécessité d'un cadre social harmonisé pour tous les salariés du ferroviaire et la réforme de la gouvernance ferroviaire, à Paris le 15 décembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur les principaux axes de la réforme du droit d'asile, à Montauban le 25 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur les grandes lignes du budget du ministère pour 2012, la politique de l'immigration et le renforcement de la présence des forces de sécurité sur la voie publique, à Paris le 29 septembre 2011.

Déclaration

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