Régionalisation

Régionalisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Claude Guéant, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, sur le rôle du préfet dans la réforme de l'administration territoriale de l'Etat et la politique immobilière des services déconcentrés, à Paris le 8 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport ferroviaire de marchandises, à Paris le 7 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Maurice Couve de Murville, Premier ministre, sur le climat politique issu des élections législatives des 23 et 30 juin 1968, la politique économique et budgétaire, les réformes de l'université et du Sénat et l'exercice du droit syndical dans les entreprises, à l'Assemblée nationale le 17 juillet 1968.

Déclaration

Les politiques régionales de santé publique - Eléments de constats et préconisations dans le contexte de la loi hôpital-patients-santé-territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la Santé publique

Remis le 

Conseil des ministres du 29 juillet 2009. Réseaux consulaires, commerce, artisanat et services.

Communiqué

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d’État aux transports, sur l'avenir du transport ferroviaire et de la SNCF, au Sénat le 25 juin 1996.

Déclaration Littérature grise

Déclaration de M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur le projet de loi relatif à la politique de santé publique, à l'Assemblée nationale, Paris le 10 septembre 2003.

Déclaration

Interview de M. François Mitterrand, Président de la République, accordée à Radio France Alsace, avant son voyage en Alsace, Paris, mercredi 21 novembre 1984.

Interview

Interview de M. Gaston Defferre, ministre de l'intérieur et de la décentralisation, dans "Le Nouvel observateur" du 18 juillet 1981, sur la décentralisation

Article Interview

Interview de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, dans "Le Dauphiné libéré" du 23 avril 1998, sur l'amélioration de la desserte des stations de sport d'hiver des Alpes, la suspension de l'enquête d'utilité publique sur l'autoroute A 51 et la régionalisation du transport ferroviaire.

Article Interview

Interviews de M. Valéry Giscard d'Estaing, député européen et ancien président de l'UDF, à Europe 1 les 11 et 27 juin 1996, dans "Le Monde" du 29, sur la réforme de la SNCF et l'expérimentation de la régionalisation du transport des voyageurs, et sur le sommet du G7 à Lyon.

Article Interview

Article de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, dans "Libération" le 15 mai 1998, sur les résultats du plan Juppé de réforme de la Sécurité sociale et les orientations de la politique de maîtrise des dépenses de santé, intitulé "Une vraie réforme de la Sécu !"

Article Tribune

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