Règlementation

Règlementation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur la politique de la chasse, à l'Assemblée nationale le 11 février 2003.

Déclaration

L'aménagement des rythmes scolaires à l'école primaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Bottin  ;  Michel Delaunay  ;  Sonia Henrich  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le 

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, l'autorité de l'État et les missions du service public dans le cadre des réformes de décentralisation, Paris, Palais de l'Elysée, le 4 janvier 1983.

Déclaration

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