Régulation

Régulation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Au coeur du G20 : Une nouvelle dynamique pour le progrès économique social et environnemental

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Guirkinger  ;  Guy Vasseur  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Déclaration de M. Bruno le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur l'aide débloquée en faveur des exploitants agricoles français touchés par la sécheresse, à l'Assemblée nationale le 28 juin 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 29 juin 2011. Le G20 agricole et la lutte contre la volatilité du prix des matières premières agricoles.

Communiqué

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur les défis à relever dans le cadre du G20 agricole en matière de régulation des marchés agricoles, de production agricole ou encore d'aide aux pays en développement, à Paris le 17 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la régulation du prix des matières premières, à Bruxelles le 14 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts internationaux en faveur de l'agriculture, à Paris le 22 juin 2011.

Déclaration

Déclaration conjointe du Président de la République française et du Président de la République de Corée sur le G20, le 13 mai 2011.

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur le succès de la régulation du secteur des télécommunications et les liens entre croissance, innovation et régulation, Paris le 4 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la lutte contre la corruption au niveau international, à Paris le 27 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, ministre des affaires européennes, notamment sur la gouvernance économique de la Zone euro, les relations de l'Union européenne avec les pays arabes et sur l'accident nucléaire au Japon, à l'Assemblée nationale le 29 mars 2011.

Déclaration

Conclusions du Conseil européen sur la gouvernance économique de l'Union européenne, la situation en Libye et sur la sûreté nucléaire, Bruxelles le 25 mars 2011.

Communiqué

Déclaration de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, sur le bilan de l'ouverture du marché des jeux en ligne et sur le rôle du Comité consultatif des jeux, Paris le 14 mars 2011.

Déclaration

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