Remboursement

Remboursement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 1er août 2000. Election du Président de la République au suffrage universel.

Communiqué

1er août 2000

Conseil des ministres du 20 Mai 1992 Relations entre les médecins et l'assurance-maladie.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur le compte d'avances aux collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Mission Bouclier sanitaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raoul Briet  ;  Bertrand Fragonard  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et les services de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Ries  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Interview de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, à RMC le 23 février 2006, sur le parcours de soins des patients, l'épidémie de chikungunya à la Réunion et la grippe aviaire.

Interview

Détection précoce automatisée des épidémies de gastro-entérites d'origine hydrique à partir des données de vente ou de remboursement des médicaments - Etude de faisabilité : choix des données sanitaires et des départements pilotes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Beaudeau  ;  Damien Mouly  ;  Delphine Lauzeille  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mai 2006

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles sur le bénévolat dans le secteur associatif

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Murat  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information (...) sur la situation de la Caisse d'amortissement de la dette sociale (CADES)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er avril 2003

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur le fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et l'éligibilité des travaux des collectivités locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Saumade  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport sur le prêt viager hypothécaire et la mobilisation de l'actif résidentiel des personnes âgées

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Jachiet  ;  Jacques Friggit  ;  Bernard Vorms  ;  Claude Taffin  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Agence nationale pour l'information sur le logement

Remis le  1er juillet 2004

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