Remboursement

Auteur(s) : Nicolas Jachiet ; Jacques Friggit ; Bernard Vorms ; Claude Taffin ; Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Agence nationale pour l'information sur le logement

Remis le 1er juillet 2004

Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Bernier ; Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé ; Assemblée nationale ; Sénat

Remis le 17 juin 2004

Rapport de la mission odontologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Bois ; Jacques Melet ; Jacques Massonaud ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées

Remis le 1er novembre 2003

Aides techniques aux personnes handicapées : situation actuelle, données économiques, propositions de classification et de prise en charge

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Lecomte ; Secrétariat d'État aux personnes handicapées

Remis le 1er avril 2003

Le Dépistage de la trisomie 21 à l'aide des marqueurs sériques maternels : rapport d'étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Mattei ; Ministère du Travail et des Affaires sociales ; Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le 1er décembre 1996

Rapport sur les relations entre l'Etat et l'assurance maladie

Rapport d'étude

Auteur(s) : Rolande Ruellan ; Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er décembre 2002

Lignes directrices pour une réforme dentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Yahiel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2001

Emprunts russes : rapport de la Commission du suivi du mémorandum du 26 novembre 1996 entre la France et la Russie présidée par M. Paye

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Claude Paye ; Commission du Suivi du Mémorandum du 26 novembre 1996 entre la France et la Russie

Remis le 1er janvier 2000

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