Remboursement

Remboursement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 22 Avril 1992 La prévention du SIDA.

Communiqué

Conseil des ministres du 04 Mars 1992 Les droits des femmes.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Août 1991 La Politique du médicament.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Juillet 1993 L'utilisation du produit de l'emprunt à 6 %.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Juillet 1985 La nouvelle convention médicale.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er août 2000. Election du Président de la République au suffrage universel.

Communiqué

1er août 2000

Conseil des ministres du 20 Mai 1992 Relations entre les médecins et l'assurance-maladie.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur le compte d'avances aux collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Mercier  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 

Mission Bouclier sanitaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Raoul Briet  ;  Bertrand Fragonard  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'état des comptes de la sécurité sociale en vue de la tenue du débat sur les orientations des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'Union européenne et les services de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Ries  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Interview de M. Xavier Bertrand, ministre de la santé et des solidarités, à RMC le 23 février 2006, sur le parcours de soins des patients, l'épidémie de chikungunya à la Réunion et la grippe aviaire.

Interview

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