Remboursement

Remboursement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le Dépistage de la trisomie 21 à l'aide des marqueurs sériques maternels : rapport d'étape de la mission confiée par le ministre du travail et des affaires sociales et le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Mattei  ;  Ministère du Travail et des Affaires sociales  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et à la Sécurité sociale

Remis le  1er décembre 1996

Rapport sur les relations entre l'Etat et l'assurance maladie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rolande Ruellan  ;  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le  1er décembre 2002

Lignes directrices pour une réforme dentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2001

Emprunts russes : rapport de la Commission du suivi du mémorandum du 26 novembre 1996 entre la France et la Russie présidée par M. Paye

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Paye  ;  Commission du Suivi du Mémorandum du 26 novembre 1996 entre la France et la Russie

Remis le  1er janvier 2000

Rapport sur les aides techniques

Rapport interne

Auteur(s) :  Direction de l'Action sociale

Remis le  1er février 1995

Interview de Mme Simone Veil, ministre des affaires sociales de la santé et de la ville, à TF1 le 19 décembre 1993, sur la maîtrise des dépenses de santé, l'éventuelle candidature de M. Balladur à l'élection présidentielle de 1995, la réforme de la loi Falloux et l'accord du GATT.

Interview

Interviews de M. François Périgot, président du CNPF, à France 2 le 3 juin 1993, Europe 1 et RTL le 7, sur les négociations du GATT, les mesures du gouvernement et perspectives de reprise économique par un retour à la confiance notamment chez les consommateurs.

Interview

Interviews de M. René Teulade, ministre des affaires sociales et de l'intégration, à Europe 1 le 13 octobre 1992, dans "Le Monde" le 14, et "Le Parisien" le 20, sur la maîtrise des dépenses de santé, le remboursement du Sumatriptan, le financement des retraites.

Article Interview

Déclaration de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur les mesures concernant la prévention du SIDA et la prise en charge des malades et sur la réforme hospitalière, Paris le 28 mai 1990.

Déclaration

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le rôle de la commission de la transparence dans l'appréciation comparative de l'efficacité thérapeutique des médicaments en vue d'une admission au remboursement, à Paris le 26 septembre 1989.

Déclaration

Interviews de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, dans "La Tribune de l'expansion" et à Europe 1 le 4 septembre 1989, sur le projet de réforme du mode de financement de la sécurité sociale.

Interview

Discours de M. Claude Evin, ministre de la solidarité de la santé et de la protection sociale, sur le Haut comité médical de la sécurité sociale et l'évaluation médicale, Paris le 22 juin 1989.

Déclaration

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