Représentation

Représentation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 24 Novembre 1993 Parlement européen.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la parité entre les femmes et les hommes, et sur les missions de l'Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes, Paris le 19 octobre 1995.

Déclaration

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la proposition de loi organique tendant à rééquilibrer la représentation des îles au sein de l'Assemblée territoriale de la Polynésie française, Paris, le 13 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 06 Mars 1991 Soutien au bénévolat dans les associations.

Communiqué

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la proposition de loi organique tendant à rééquilibrer la représentation des îles au sein de l'Assemblée territoriale de la Polynésie française, Paris, le 22 novembre 2000.

Déclaration

CM. 9 juin 1982 La réforme de la composition des conseils d'administration des organismes du régime général de sécurité sociale.

Communiqué

CM. 9 juin 1982 La composition du conseil économique et social.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 janvier 2008. Protocole additionnel aux conventions de Genève relatif à l'adoption d'un signe distinctif additionnel.

Communiqué

Vers la parité en politique : rapport à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Gillot  ;  Premier ministre  ;  Observatoire de la parité entre les femmes et les hommes

Remis le  1er janvier 1999

La parité dans la vie politique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Gisèle Halimi  ;  Commission pour la Parité entre les Femmes et les Hommes dans la Vie politique

Remis le  1er janvier 1999

Commissariat à la réforme de l'Etat : rapport d'activité 1997

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commissariat à la Réforme de l'Etat

Remis le  1er janvier 1998

La place des usagers dans le système de santé : rapport et propositions du groupe de travail animé par Etienne Caniard

Rapport officiel

Auteur(s) :  Etienne Caniard  ;  Secrétariat d'Etat à la Santé et aux Handicapés

Remis le  1er janvier 2000

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