Schéma directeur

Schéma directeur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, ministre de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales, sur l'acte II de la loi Montagne, à Saint-Dié-des-Vosges Gérardmer le 14 octobre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le passage à la télévision numérique, le plan France numérique 2012, le déploiement de la fibre optique, le respect de la propriété intellectuelle et la mise des données publiques à la disposition des citoyens au travers du portail data.gouv.fr, à Paris le 30 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le projet de schéma national des infrastructures de transport , le transport ferroviaire et fluvial et les transports collectifs en site propre, Paris le 29 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire, sur le déploiement du très haut débit, la réduction de la fracture numérique et sur le développement de l'offre de services au public en milieu rural, à Paris le 6 avril 2010.

Déclaration

Rapport d'expertise sur les étiages de la Garonne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Christian Chatry  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  Daniel Loudière  ;  Christian d'Ornellas  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Conseil des ministres du 13 février 2009. La stratégie d'adaptation au changement climatique.

Communiqué

Interview de M. Jacques Chirac, président du RPR et maire de Paris, dans "Le Quotidien de Paris" le 16 février 1990, sur le livre blanc sur l'Ile-de-France.

Article Interview

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur les problèmes de l'agglomération parisienne, Cergy le 9 mars 1989.

Déclaration

Projet de déclaration de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, sur les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux, la lutte contre la prolifération des cormorans et la simplification de la réglementation de la pêche, Toulouse le 18 novembre 1996.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 Juillet 1989 L'agglomération parisienne.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 Octobre 1989 Programme d'actions immédiates pour l'agglomération parisienne.

Communiqué

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur les choix d'aménagement de la région Ile-de-France et le rôle d'une "région-capitale" au plan international, Paris le 18 novembre 1992.

Déclaration

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