Secteur industriel

Secteur industriel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport sur la transition écologique de la filière parfums et cosmétiques

Auteur(s) : Philippe Kahn - Agnès Mouchard - Sabine Saint-Germain - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

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Rapport

La charge de mécanisation des exploitations agricoles

Auteur(s) : Hervé Durand - Dominique Tremblay - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

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Rapport

Mission relative à l'évaluation de la situation et au soutien de la filière papier/carton

Auteur(s) : Jean Bemol - Ghislain Brocart - Olivier Debains - Hervé Mariton - Philippe Guignard - Christine Mesurolle - Contrôle général économique et financier - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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Rapport

Missions des prestataires de services et distributeurs de matériel

Auteur(s) : Anne Bouygard - Claude Lavigne - Frédéric Remay - Inspection générale des Affaires sociales

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Rapport

Rapport d'information (...) sur le plan de relance de la commission des affaires économiques. Tome V : Industrie "Pour une relance industrielle stratégique"

Auteur(s) : Alain Chatillon - Valérie Létard - Martial Bourquin - Sénat. Commission des affaires économiques

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Rapport

Les filières de recyclage de déchets en France métropolitaine

Auteur(s) : Yvan Aujollet - Benoît Legait - Pascal Douard - Pierre-Etienne Girardot - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

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Rapport

L’articulation entre le droit agroalimentaire et le droit du travail

Auteur(s) : Conseil national de l'Alimentation

Date de remise :