Secteur industriel

Secteur industriel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Serge Papin,ministre des Petites et Moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, du tourisme et du pouvoir d'achat, sur les marges des industriels et de la grande distribution, au Sénat le 14 avril 2026.

Déclaration

Prélèvements obligatoires et réindustrialisation - Caractéristiques du secteur industriel et structure des prélèvements obligatoires pesant sur l'industrie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alexandre Jehan  ;  Édouard de Rocca  ;  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Conseil des ministres du 15 mai 2025. Point d'étape sur la réindustrialisation et l'attractivité de la France.

Communiqué

Rapport d'information (...) portant recueil d'auditions de la commission sur les enjeux et perspectives de l'économie de guerre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Jacques  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif au programme Territoires d'industrie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Martine Berthet  ;  Rémi Cardon  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Le programme "Territoires d'industrie" 2018-2023

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Interview de Mme Astrid Panosyan-Bouvet, ministre du travail et de l'emploi, à LCI le 20 novembre 2024, sur les suppressions d'emploi dans l'industrie et le commerce, les allégements de charge sur les bas salaires et la revalorisation des retraites.

Interview

Rapport d'information (...) sur l'économie de guerre

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Plassard  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

La satisfaction des besoins en main d'œuvre des secteurs agricole et agroalimentaire : quelles conséquences de la réforme de l'assurance chômage de 2021 ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Gadoud  ;  Jean-Marie Marx  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, Première ministre, sur le 4e anniversaire du plan vélo, le maintien des aides pour l'acquisition de vélos et le soutien à la filière française du vélo, Paris le 20 septembre 2022.

Déclaration

Rapport sur la transition écologique de la filière parfums et cosmétiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Kahn  ;  Agnès Mouchard  ;  Sabine Saint-Germain  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

La charge de mécanisation des exploitations agricoles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hervé Durand  ;  Dominique Tremblay  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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