Sécurité maritime

Sécurité maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) portant recueil d'auditions de la commission sur "Espaces maritimes et enjeux de défense"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Michel Jacques  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Interview de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et du service national universel, à CNews le 25 novembre 2022, sur l'accueil des immigrants du bateau "Ocean Viking" et le service national universel.

Interview

Conseil des ministres du 24 août 2022. Accord entre la France et le Royaume-Uni de Grande Bretagne et d'Irlande du Nord en matière de sûreté maritime et portuaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 janvier 2022. Accords dans l'océan Indien occidental.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 2021. Création de l'Organisation internationale pour les aides à la navigation maritime.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 2021. Navires autonomes et drones maritimes.

Communiqué

Rapport d'activité 2020 du Bureau d'enquêtes sur les événements de mer

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bureau d'enquêtes sur les événements de mer

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la sécurité maritime et l'engagement de la France pour lutter contre les nouvelles menaces en mer (piraterie, terrorisme et criminalité), à Paris le 9 août 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 31 mars 2021. Sûreté portuaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 octobre 2020. Conditions d'exercice d'activités maritimes accessoires et à proximité du littoral.

Communiqué

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, notamment sur les négociations du Brexit, les quotas de pêche et le Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche (FEAMP) post-2020, à Paris le 17 septembre 2020.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 24 juin 2020. Permis d'armement et régime des fouilles de sûreté des navires

Communiqué

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