Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur le régime de sécurité sociale des travailleurs transfrontaliers, Paris le 23 octobre 2013.

Déclaration

Simplification technique des relations entre les assurés et leurs régimes de retraite

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Laroque  ;  Julien Rousselon  ;  Bernard Verrier  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et la consolidation du régime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Jean-Marc Lauret  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2013

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 24 septembre 2013, sur l'accès aux soins des plus démunis dans le cadre de la mise en oeuvre du plan pluriannuel contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale.

Communiqué

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la stratégie en matière de politique de la santé et l'accès aux soins médicaux, Paris le 23 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les priorités des budgets de l'Etat et de la Sécurité sociale pour 2014, à Paris le 11 septembre 2013.

Déclaration

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2012, prévisions 2013 et 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Evaluation des indicateurs de maîtrise des risques dans cinq conventions d'objectifs et de gestion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Maymil  ;  Alexandre Pascal  ;  Philippe Mallet  ;  Bruno Zelioli  ;  Lionel Cadet  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale

Remis le  1er février 2013

Intégration dans le droit commun de l'assurance maladie des frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Decharrière  ;  Jean-Marc Toublanc  ;  Julien Rousselon  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2013

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2013

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Christian Paul  ;  Martine Pinville  ;  Michel Issindou  ;  Geneviève Levy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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