Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation des indicateurs de maîtrise des risques dans cinq conventions d'objectifs et de gestion

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Vincent Maymil  ;  Alexandre Pascal  ;  Philippe Mallet  ;  Bruno Zelioli  ;  Lionel Cadet  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale

Remis le  1er février 2013

Intégration dans le droit commun de l'assurance maladie des frontaliers résidant en France et travaillant en Suisse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christian Decharrière  ;  Jean-Marc Toublanc  ;  Julien Rousselon  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juillet 2013

La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Septembre 2013

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2012-1404 du 17 décembre 2012 de financement de la sécurité sociale pour 2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Bapt  ;  Christian Paul  ;  Martine Pinville  ;  Michel Issindou  ;  Geneviève Levy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le régime spécial de retraite et de sécurité sociale des marins (ENIM)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Delattre  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur la politique économique et sociale du gouvernement, à Paris le 20 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la prévention et les soins médicaux concernant l'insuffisance rénale, Paris le 17 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la prévention et l'information des malades dans le domaine de la santé publique , Paris le 5 juin 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2013

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la recherche en santé publique et la modernisation du système de santé, Paris le 15 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur le redressement des comptes de la sécurité sociale pour l'exercice 2012, Paris le 6 juin 2013.

Déclaration

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