Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la prévention et l'information des malades dans le domaine de la santé publique , Paris le 5 juin 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Daudigny  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2012

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er juillet 2013

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la recherche en santé publique et la modernisation du système de santé, Paris le 15 avril 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur le redressement des comptes de la sécurité sociale pour l'exercice 2012, Paris le 6 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la rénovation de la politique familiale, à Paris le 3 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la politique de la santé en faveur de l'hôpital public, Paris le 28 mai 2013.

Déclaration

La clarification et la diversification du financement des régimes de protection sociale - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2012, prévisions 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur les moyens mis en oeuvre pour le pacte de confiance en l'hôpital public, Paris le 4 mars 2013.

Déclaration

Rapport d'évaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Auburtin  ;  Carole Lépine  ;  Philippe Coste  ;  Jean-François Jouffray  ;  Jean-Paul Le Divenah  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2012

Conseil des ministres du 9 janvier 2013. Accord avec le Luxembourg en matière de sécurité sociale.

Communiqué

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