Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la rénovation de la politique familiale, à Paris le 3 juin 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la politique de la santé en faveur de l'hôpital public, Paris le 28 mai 2013.

Déclaration

La clarification et la diversification du financement des régimes de protection sociale - Rapport d'étape

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil du financement de la protection sociale

Remis le 

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2012, prévisions 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur les moyens mis en oeuvre pour le pacte de confiance en l'hôpital public, Paris le 4 mars 2013.

Déclaration

Rapport d'évaluation préalable à la première convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et l'Etablissement national des invalides de la marine (ENIM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Auburtin  ;  Carole Lépine  ;  Philippe Coste  ;  Jean-François Jouffray  ;  Jean-Paul Le Divenah  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2012

Conseil des ministres du 9 janvier 2013. Accord avec le Luxembourg en matière de sécurité sociale.

Communiqué

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur le système de santé publique, l'accès aux soins et à l'information des usagers en matière de santé, Paris le 29 novembre 2012.

Déclaration

La réforme du financement de la protection sociale : avis de synthèse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'Analyse stratégique

Remis le  1er septembre 2006

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la médecine générale et les médecins généralistes, la formation médicale, la médecine de proximité et l'accès aux soins, Lyon le 23 novembre 2012.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 décembre 2012. Contrôle des organismes locaux de sécurité sociale.

Communiqué

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur les professions médicales et paramédicales et l'offre de soins, notamment dans le réseau des pharmacies, Paris le 26 novembre 2012.

Déclaration

Haut de page