Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'hébergement et l'accès au logement - La modernisation des organismes de sécurité sociale - Rapport annuel 2009 de l'IGAS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'avenir du régime de sécurité sociale dans les mines

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le  1er octobre 2010

Conseil des ministres du 10 novembre 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Haut conseil pour l'avenir de l'assurance maladie - Rapport annuel 2010 - L'assurance maladie face à la crise : éléments d'analyse

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Interview de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, à "France 2" le 2 novembre 2010, sur le budget de la sécurité sociale pour 2011.

Interview

Déclaration de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, sur les objectifs de réduction du déficit public et sur les grandes lignes du projet de loi de financement de la sécurité sociale, Paris le 9 juin 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur les comptes des branches famille et accident du travail/maladies professionnelles (AT/MP) de la sécurité sociale, Paris le 28 septembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, sur les grandes lignes du projet de loi de financement de la sécurité sociale et son objectif de maîtrise des dépenses, à Paris le 28 septembre 2010.

Déclaration

Conférence de presse de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports, sur les mesures prises pour réduire les dépenses de santé, Paris le 28 septembre 2010.

Conférence de presse Déclaration

Les comptes de la sécurité sociale : résultats 2009, prévisions 2010 et 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 20 août 2010, sur la réduction du déficit public et la poursuite de la politique économique engagée depuis 2007.

Communiqué

La Sécurité sociale - Septembre 2010

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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