Sécurité sociale

Sécurité sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les comptes de la protection sociale en 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er juillet 2011

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur la protection sociale et l'avenir de l'assurance maladie, Paris le 12 juillet 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur l'évaluation et la prospective du service public de santé et la mise en oeuvre des Agences régionales de Santé (ARS), Paris le 5 juillet 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques (DOFP) pour 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales sur la situation des finances sociales en vue de la tenue du débat d'orientation des finances publiques pour 2012

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Vasselle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur la réforme de la santé publique, Paris le 21 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'état des comptes de la sécurité sociale, notamment la branche famille et la dépendance des personnes âgées, Paris le 9 juin 2011.

Déclaration

Rapport de certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, de l'emploi et de la santé, sur le bilan et le rôle de la mise en place des Agences régionales de santé (ARS) et l'élaboration des projets régionaux de santé, Paris le 31 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nora Berra, secrétaire d'Etat à la santé, sur la recherche médicale dans le domaine des maladies rares et les maladies génétiques, Paris le 9 mars 2011.

Déclaration

Bilan de la convention d'objectifs et de gestion de la branche du recouvrement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yann-Gaël Amghar  ;  Nicolas Bondonneau  ;  Thomas Wanecq  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mai 2010

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale, sur l'installation des groupes de travail sur la dépendance, Paris le 2 février 2011.

Déclaration

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