Sécurité

Interview de Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques, à Sud Radio le 28 octobre 2021, sur la fermeture de lits d'hôpitaux, le temps de travail dans l'administration communale, le conflit avec la Grande-Bretagne concernant la pêche et le pouvoir d'achat des agents publics.

Interview

28 octobre 2021

Pour un usage responsable et acceptable par la société des technologies de sécurité

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean-Michel Mis ; Premier ministre

Remis le 13 septembre 2021

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur le projet du gouvernement en réponse à l'urgence sécuritaire, sociale et sanitaire de la ville de Marseille, à Marseille le 2 septembre 2021.

Déclaration

2 septembre 2021

Rapport d'information (…) sur la mission de la commission effectuée en Guyane en décembre 2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Cambon ; Hélène Conway-Mouret ; Jacques Le Nay ; Cédric Perrin ; Richard Yung ; Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 20 janvier 2021

Rapport d'information (...) sur l’ancrage territorial de la sécurité intérieure

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Rémy Pointereau ; Corinne Féret ; Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 29 janvier 2021

Rapport (…) sur la mise en œuvre des articles 1er à 4 de la loi n°2017-1510 du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yaël Braun-Pivet ; Éric Ciotti ; Raphaël Gauvain ; Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le 16 décembre 2020

La responsabilité des fournisseurs de systèmes numériques

Rapport d'étude

Auteur(s) : Mario Castellazzi ; Claudine Duchesne-Jeanneney ; Ivan Faucheux ; Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 15 juin 2020