SNCF

SNCF : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'Etat actionnaire : rapport 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes, sur la libéralisation du transport ferroviaire en Europe (E 5642 et E 5840)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Voisin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la prévention de la délinquance et de l'insécurité dans les transports ferroviaires, sur les réseaux ferrés et dans les gares, à Paris le 4 octobre 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à France 2 le 15 septembre 2011, sur l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire et l'accident intervenu dans un site de retraitement de déchets faiblement radioactifs à Marcoule (Gard).

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à Itélé le 2 septembre 2011, sur la politique de l'immigration, le secret de l'instruction, l'université d'été de l'UMP, le plan de rigueur et la sécurité nucléaire.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à RMC le 26 août 2011, sur les mesures du plan de rigueur concernant notamment l'investissement locatif (loi Scellier) et les crédits d'impôt sur les équipements écologiques.

Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le développement des lignes à grande vitesse et sur la restructuration de la filière ferroviaire, à la gare de Belfort-Montbéliard (Territoire de Belfort) le 8 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur la politique d'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire régional et le statut des agents affectés à ces services, à Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grandes orientations de la politique du transport ferroviaire de marchandises, à Paris le 7 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Maurice Leroy, ministre de la ville, sur les transports publics du Grand Paris et la signature du protocole entre la SNCF et la région pour le transport collectif en Ile de France, Paris le 7 juin 2011.

Déclaration

Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrôle de l'application de la loi n° 2009-1503 du 8 décembre 2009 relative à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yanick Paternotte  ;  Maxime Bono  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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