Société de services

Société de services : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat à l'emploi, sur le développement et les perspectives du secteur des services à la personne, Paris le 20 mai 2008.

Déclaration

Risques et opportunités de la transmission des entreprises industrielles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christophe Bernard  ;  Michel Paolucci  ;  Tania Pichon Retournard  ;  Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Emploi  ;  Direction générale des entreprises

Remis le 

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur la place et le fonctionnement de la Fédération de la formation professionnelle (FFP) regroupant les organismes privés prestataires de services sur le marché de la formation continue, les procédures d'agrément, d'homologation et certification, au CNIT le 28 novembre 1995.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, sur la directive services, à l'Assemblée nationale le 30 mai 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Colonna, ministre déléguée aux affaires européennes, en réponse à une question sur la directive sur les services, à l'Assemblée nationale le 1er février 2006.

Déclaration

1er février 2006

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur le notariat, Montpellier le 6 mai 1991.

Déclaration

Conseil des ministres du 09 Décembre 1987 Le plan d'orientation des services.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mai 2000. Activités de sécurité privées.

Communiqué

Interview de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, à RTL le 29 octobre 2000, sur les attaques de convoyeurs de fonds, la sécurité et la police de proximité, le projet de statut de la Corse, la préparation des élections municipales de 2001 dans le 18ème arrondissement de Paris et les relations de la gauche plurielle au sein du gouvernement.

Interview

Projet d'accord présenté par M. Daniel Croquette, secrétaire général de l'UCC CFDT, à Paris le 28 février 1989, intitulé "Propositions de l'UCC CFDT pour le recrutement des cadres", sur les conditions, procédures et déontologie du recrutement, publié dans "Cadres CFDT" de décembre 1988 - janvier 1989.

Article Communiqué Lettre

1er décembre 1988

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'industrie et de la recherche, sur les sociétés d'ingénierie, Paris le 9 juin 1983.

Déclaration

Déclaration de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur la mise en place d'ODIT France (Observation, Développement et Ingénierie Touristiques), nouvelle plate-forme d'expertise de l'offre touristique française, afin de mieux exporter le modèle de développement touristique, Paris le 26 janvier 2005.

Déclaration

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