Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
11 février 2013
8 février 2013
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'information sexuelle, de la régulation des naissances et de l'éducation familiale
Remis le 1er janvier 2011
28 novembre 2012
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Inspection générale des affaires sociales
Remis le 14 février 2013
26 décembre 2012
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Hervé Maurey ; Sénat. Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
Remis le 5 février 2013
Auteur(s) : Mihai Dinu Gheorghiu ; Danièle Guillemot ; Frédéric Moatty ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er décembre 2012
Communiqué
16 janvier 2013
11 janvier 2013
29 novembre 2012
18 décembre 2012