Soin médical

Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le plan Alzheimer, à Paris le 21 septembre 2012.

Déclaration

Le coût économique et social de l'autisme

Avis

Auteur(s) :  Christel Prado  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Evaluation des effets de la tarification à l'activité sur le management des établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne Bruant-Bisson  ;  Paul Castel  ;  Maurice-Pierre Panel  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2012

Evaluation de la tarification des soins hospitaliers et des actes médicaux

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Jean-Luc Vieilleribiere  ;  Pierre Lesteven  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er mars 2012

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la lutte contre le sida, Washington le 27 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, sur la recherche médicale, Paris le 4 juillet 2012.

Déclaration

Lettre de mission de M. François Hollande, Président de la République, adressée au Professeur Didier Sicard, sur l'accompagnement des personnes en fin de vie, le 17 juillet 2012.

Lettre

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010 de financement de la sécurité sociale pour 2011

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Bur  ;  Jean-Pierre Door  ;  Bérengère Poletti  ;  Denis Jacquat  ;  Marie-Françoise Clergeau  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les efforts en faveur des soins palliatifs, à Rueil Malmaison le 17 juillet 2012.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la mise en oeuvre de la loi du 5 juillet 2011 relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Blisko  ;  Guy Lefrand  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur le bilan de l'activité de la commission des affaires sociales au cours de la XIIIème législature (2007-2012)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Méhaignerie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Evaluation du dispositif de financement des médicaments en sus des prestations d'hospitalisation dans les établissements de santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Duhamel  ;  Aquilino Morelle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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