Républiquefrançaise
Soin médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Déclaration
15 décembre 2008
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Daniel Fasquelle ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes
Remis le 9 décembre 2008
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Hélène Strohl ; Jean-Paul Bastianelli ; Gérard Laurand ; Christian Planes-Raisenauer ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er octobre 2007
Auteur(s) : Marie-Thérèse Hermange ; Sénat. Commission des affaires sociales
Remis le 4 novembre 2008
11 décembre 2008
10 décembre 2008
8 décembre 2008
Rapport officiel
Auteur(s) : Philippe Ritter ; Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative
Remis le 13 octobre 2008
5 décembre 2008