Sourd

Sourd : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel relatif à l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et à la représentation du handicap à l'antenne - Exercice 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Les conditions de mise en oeuvre des projets linguistiques des jeunes sourds et la qualité de leur parcours

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Naves  ;  Gilles Pétreault  ;  Laurent Brisset  ;  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accès aux soins des personnes sourdes ou en situation de handicap, Paris le 24 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'usage de la langue des signes dans les programmes télévisés, Paris le 15 janvier 2015.

Déclaration

L'expérimentation d'un centre relais téléphonique pour les personnes sourdes ou malentendantes : enjeux et avenir

Rapport officiel

Auteur(s) :  Corinne Erhel  ;  Premier ministre  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes

Remis le 

Rapport au Parlement relatif à l'audiodescription et au sous-titrage des programmes établi en application de l'article 54 de la loi n° 2009-258 du 9 mars 2009 relative à la modernisation de la diffusion audiovisuelle

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Rapport relatif à l'accessibilité des programmes de télévision aux personnes handicapées et à la représentation du handicap - Année 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le  1er avril 2014

Handicaps rares - Contextes, enjeux et perspectives

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er janvier 2013

Rapport du Conseil supérieur de l'audiovisuel au Conseil national consultatif des personnes handicapées - Année 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil supérieur de l'audiovisuel

Remis le 

Pour un repérage des films audio-décrits et sous-titrés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Giffard  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2012

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le langage des signes et l'intégration sociale des personnes sourdes, Paris le 27 novembre 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'Etat aux solidarités et à la cohésion sociale, sur l'accessibilité des personnes sourdes ou malentendantes aux événements culturels, Paris le 14 décembre 2011.

Déclaration

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