Sportif

Sportif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur les questions juridiques liées au sport : l'origine des normes juridiques sportives et la nature juridique de l'activité sportive, Paris le 12 décembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 26 juillet 2004. La participation française aux Jeux olympiques et paralympiques d'Athènes.

Communiqué

Conseil des ministres du 4 juin 2003. Organisation et promotion des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 avril 1998. Protection de la santé des sportifs et lutte contre le dopage.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 juillet 2002. Filières d'accès au sport de haut niveau.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 septembre 1999. Organisation et développement des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 janvier 2002. La préparation des jeux olympiques d'hiver à Salt Lake City.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juin 2001. Le sport de haut niveau.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 mars 1999. La dimension européenne et internationale de la politique française en matière de sports.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 Avril 1991 Organisation et promotion des activités physiques et sportives.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 décembre 1998. Les nouvelles orientations de la vie sportive.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Activités physiques et sportives.

Communiqué

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