Statut

Statut : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le recrutement, le déroulement de carrière et la formation des enseignants-chercheurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jocelyne Collet-Sassere  ;  Christian Bigaut  ;  François Paquis  ;  Damien Verhaeghe  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Sylvia Pinel, ministre du logement et de l'égalité des territoires, sur le pilotage des politiques publiques en direction des gens du voyage, notamment en matière de statut, d'accueil et d'habitat, à Paris le 17 décembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la réforme du régime d'emploi des dockers, à Paris le 18 décembre 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 novembre 2015. Statuts de l'établissement public Bpifrance et définition des modalités particulières du contrôle de l'État.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 novembre 2015. Ratification de l'accord portant création de la Banque asiatique d'investissement dans les infrastructures.

Communiqué

Mission sur la promotion de la boxe professionnelle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Fabrice Tiozzo  ;  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Conseil des ministres du 23 septembre 2015. Organisation et régime administratif et financier de l'école polytechnique.

Communiqué

La flotte océanographique française

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Bellec  ;  François Bonaccorsi  ;  Maryelle Girardey-Maillard  ;  Philippe Imbert  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er avril 2015

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les principaux axes du projet de loi d'actualisation du droit des outre-mer, à l'Assemblée nationale le 15 juillet 2015.

Déclaration

Interview de M. Thierry Braillard, secrétaire d'Etat aux sports à LCP Assemblée nationale le 18 juin 2015, sur le projet de loi de statut de sportif de haut niveau.

Interview

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur le statut des travailleurs frontaliers avec la Suisse, Paris le 16 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les métiers d'art, Paris le 26 mai 2015.

Déclaration

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