Stockage

Stockage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la gestion durable des matières et des déchets radioactifs, à l'Assemblée nationale le 19 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, sur l'application de la réglementation concernant la politique de sécurité et de prévention des risques dans les silos et les installations classées, Saleux le 5 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur le projet de loi de gestion des déchets radioactifs produits par l'énergie nucléaire visant à réduire la toxicité des déchets, à prévoir le stockage, et à étudier les procégés de conditionnement et d'entreposage de longue durée, à l'Assemblée nationale le 6 avril 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les principaux objectifs et dispositions du projet de loi sur la gestion des matières et des déchets radioactifs, sur la recherche et les travaux à poursuivre, Paris le 22 mars 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur la gestion à long terme des déchets radioactifs, la préparation du projet de loi sur ce thème et les grands objectifs du texte : la politique nationale de gestion des déchets nucléaires, l'information du public, les installations de gestion des déchets, l'accompagnement économique des territoires gérant les déchets, les relations entre l'ANDRA et les producteurs de déchets, Paris le 14 mars 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 septembre 2005. La politique des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 8 novembre 2005. Installations classées pour la protection de l'environnement. Elimination des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 septembre 2005. Installations classées pour la protection de l'environnement / Elimination des déchets.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 mars 2004. La politique des archives.

Communiqué

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la mise en oeuvre du plan national en faveur de la forêt et de la filière bois, Lunéville le 15 janvier 2001.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 juillet 2003. Droit communautaire dans le domaine des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 mai 2002. Prévention de la pollution des mers résultant de l'immersion des déchets.

Communiqué

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