Suppression

Suppression : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 06 Février 1991 Reconstruction de la Guadeloupe.

Communiqué

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur la suppression de la vignette automobile pour les particuliers, Mulhouse, le 20 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 Septembre 1995 Réforme de l'Etat.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les perspectives financières 2007-2013

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René André  ;  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information déposé par la Commission de la défense nationale et des forces armées, sur l'externalisation de certaines tâches relevant du ministère de la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Dasseux  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er janvier 2002

Rapport du Comité de suivi et d'évaluation de la Journée de solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean Léonetti  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la Défense nationale et des forces armées sur les réserves

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guy Teissier  ;  Jean-Louis Léonard  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er novembre 2004

Commission pour les simplifications administratives : rapport d'activité 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Michel Yahiel  ;  Commission pour les Simplifications administratives

Remis le  1er janvier 2002

La Suppression des ventes hors taxes en Europe, impact et propositions : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Capet  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 1998

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