Tarification

Tarification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'artothèque comme média - Les artothèques : une expérience originale de démocratisation de l'art dans un écosystème artistique en recomposition

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Annie Chevrefils-Desbiolles  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

L'évolution des modes de financement des établissements de santé - Une nouvelle échelle de valeur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Véran  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé

Remis le 

Réforme de la tarification des établissements et services pour personnes handicapées - Mission d'assistance - Modernisation de l'action publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Vachey  ;  Agnès Jeannet  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Les engagements de SNCF Mobilités sur les ventes de billets à petits prix - quelle réalité, quelle définition, quelle évolution ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Anne Bacot  ;  Mireille Viora  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la réforme de la tarification des établissements et services médico-sociaux (Sérafin-PH), Paris le 9 féfvrier 2017.

Déclaration

La tarification du réseau ferré

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Julien Dehornoy  ;  Noël de Saint-Pulgent  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 2007

Conseil des ministres du 21 décembre 2016. Accès à un compte de paiement assorti de prestations de base.

Communiqué

Déclaration de Mme Ericka Bareigts, ministre des Outre-mer, sur les grandes orientations du projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle Outre-mer et portant autres dispositions en matière économique et sociale, au Sénat le 13 décembre 2016.

Déclaration

L'extension des frais de tenue de compte - Constat et perspectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Banque de France. Comité consultatif du secteur financier

Remis le 

Rapport de l'observatoire des tarifs bancaires - 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Observatoire des tarifs bancaires

Remis le 

Conseil des ministres du 8 septembre 2016. Extension et adaptation aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du code de l’énergie.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. Autoconsommation d'électricité.

Communiqué

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