Tarification

Tarification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 11 mai 2016. Extension et adaptation aux îles Wallis et Futuna de diverses dispositions du code de l'énergie.

Communiqué

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à Europe 1 le 27 avril 2016, sur les chiffres du chômage, la politique de l'énergie, notamment nucléaire, les tarifs de l'électricité et le projet d'EPR en Grande-Bretagne, à Hinkley Point.

Interview

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur la politique du gouvernement en matière d'infrastructures de transports, à l'Assemblée nationale le 18 février 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la réforme de la tarification des établissements et services médico-sociaux pour les personnes handicapées, Paris le 21 janvier 2016.

Déclaration

Les échanges de données réalisés à titre onéreux entre les administrations

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Fouilleron  ;  Olympe Tarteret  ;  Premier ministre

Remis le 

Financement des infrastructures et transport routier - Rapport final

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pinet  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2015

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement économique de Wallis-et-Futuna, devant l'Assemblée territoriale, à Mata’Utu le 8 septembre 2015.

Déclaration

Rapport de l'observatoire des tarifs bancaires - 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Emmanuel Constans  ;  Observatoire des tarifs bancaires

Remis le  1er septembre 2015

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, en réponse à une question sur les propositions de la France et de la Commission européenne au sujet de la tarification du carbone dans la perspective de la conférence sur le climat (COP 21), à l'Assemblée nationale le 24 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la tarification du carbone dans la perspective de la conférence sur le climat (COP 21) de Paris, à Paris le 4 juin 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte, au Sénat le 10 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les mesures visant l'amélioration de la compétitivité du transport aérien français, au Sénat le 5 février 2015.

Déclaration

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