Taxe carbone

Taxe carbone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Premier rapport annuel au Parlement sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle Environnement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Commissariat général au développement durable  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, notamment sur le Traité de Lisbonne et le sommet de Copenhague concernant le climat, à l'Assemblée nationale le 3 novembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les prélèvements obligatoires et leur évolution

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les modalités de suppression et de remplacement de la taxe professionnelle pour les finances locales et sur les enjeux de l'intercommunalité, Paris le 17 novembre 2009.

Déclaration

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, à France 2 le 22 octobre 2009, sur le dossier des algues vertes en Bretagne, la préparation du sommet de Copenhague consacrée au changement climatique et sur la taxe carbone.

Interview

Extraits d'un entretien de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, dans "Le Figaro" du 16 octobre 2009, sur l'immigration clandestine, la politique du gouvernement face à la crise économique, la présence militaire française en Afghanistan, la question du nucléaire iranien et sur la ratification du Traité de Lisbonne.

Article Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, à la Chaîne Info LCI le 29 octobre 2009, sur la grève à la SNCF en lien avec la réforme du fret, les engagements concernant la taxe carbone et la préparation des élections régionales en Poitou-Charentes.

Interview

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à I-télévision le 19 octobre 2009, sur la taxe carbone, le rôle des medias dans les polémiques et l'interdiction du téléphone portable au collège.

Interview

Interview de M. Xavier Bertrand, secrétaire général de l'UMP, dans "Le Parisien" du 12 octobre 2009, sur la polémique concernant Frédéric Mitterrand, la taxe carbone et les relations entre le gouvernement et les Verts.

Article Interview

Politique climatique : une nouvelle architecture internationale

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Tirole  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er octobre 2009

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur les grandes lignes du projet de loi de finances pour 2010 présenté comme un budget de sortie de crise et marqué par un déficit élevé et des priorités pour la recherche et l'enseignement supérieur, la mise en place de la taxe carbone, Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

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