Taxe carbone

Taxe carbone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Cécile Duflot, secrétaire nationale des Verts, à Europe 1 le 30 décembre 2009, sur l'annulation de la taxe carbone par le Conseil constitutionnel et sur la position des Verts sur cette taxe.

Interview

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement et de l'urbanisme, sur France 2 le 22 décembre 2009, sur la situation des SDF en période de grand froid et de crise économique, le droit au logement opposable et sur le débat sur l'identité nationale.

Interview

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, à "RTL" le 31 décembre 2009, sur les conséquences de la décision du Conseil constitutionnel d'annuler la taxe carbone et de valider la suppression de la taxe professionnelle dans la loi de finances pour 2010.

Interview

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, premier secrétaire du PS, à "France Info" le 30 décembre 2009, sur les raisons de la saisine du Conseil constitutionnel par le PS sur la taxe carbone et sur son appréciation de la décision du Conseil.

Interview

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur la situation de la filière betterave, son soutien à la filière bioéthanol et à une régulation européenne des marchés agricoles, à Paris le 8 décembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, sur les difficultés de la filière légumes et sur les mesures d'aide d'urgence aux producteurs et sur les questions de coût de revient de la production, d'ouverture des frontières à la concurrence, Cavaillon le 19 novembre 2009.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 30 décembre 2009, sur les décisions du Conseil constitutionnel concernant la loi de finances pour 2010 et la loi de finances rectificative pour 2009, notamment la taxe professionnelle et la taxe carbone.

Communiqué

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à RMC le 8 décembre 2009, sur la menace de grève des transporteurs routiers et la médiation menée sur leurs revendications salariales.

Interview

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, à RTL le 7 décembre 2009, sur la menace de grève des transporteurs routiers et sur sa candidature à l'élection régionale en Poitou-Charentes.

Interview

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les mesures prises pour aider les PME du transport routier, l'encadrement et le contrôle du cabotage et la prise en compte de l'enjeu du changement climatique par la profession, Paris le 29 octobre 2009.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la préparation de la conférence de Copenhague

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er décembre 2009

Fiscalité écologique et financement des politiques environnementales

Avis

Auteur(s) :  Pierrette Crosemarie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

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