Taxe carbone

Taxe carbone : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur les grandes lignes du projet de loi de finances pour 2010 présenté comme un budget de sortie de crise et marqué par un déficit élevé et des priorités pour la recherche et l'enseignement supérieur, la mise en place de la taxe carbone, Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à Europe 1 le 1er octobre 2009, sur l'expérience de baisse de la vitesse sur autoroute, la fiscalité verte et l'équipement en voitures électriques.

Interview

1er octobre 2009

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, premier vice-président de l'UMP, dans "Les Echos" du 1er octobre 2009, sur le projet de budget pour 2010.

Article Interview

1er octobre 2009

Déclaration de Jean-Louis Borloo, ministre de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les grandes orientations du projet de budget 2010 du ministère, Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Tribune de Mme Cécile Duflot, secrétaire nationale des Verts, et de M. Jean-Paul Besset, député européen (Europe-Ecologie), dans "La Tribune" du 3 septembre 2009, sur les modalités de mise en oeuvre de la contribution climat énergie, intitulée : "Taxe carbone : ce que nous dirons au président de la République".

Article Tribune

Conseil des ministres du 30 septembre 2009. Projet de loi de finances pour 2010.

Communiqué

Déclaration de François Fillon, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique gouvernementale, au Touquet le 25 septembre 2009.

Déclaration

Interview de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, à "LCI" le 23 septembre 2009, sur les économies budgétaires envisagées et sur la proposition de l'UMP de fiscaliser les indemnités journalières reçues par les accidentés du travail.

Interview

Interview de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, à LCI le 28 septembre 2009, notamment sur les relations franco-allemandes et sur l'intervention militaire en Afghanistan.

Interview

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, à "LCI" le 22 septembre 2009, sur la crise du lait et la proposition franco-allemande de régulation européenne des marchés du lait, sur le remboursement des subventions indues aux producteurs de fruits et légumes.

Interview

Interview de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'Ecologie, à France-Info le 22 septembre 2009, sur les enjeux et la préparation du sommet de Copenhague et la taxe carbone.

Interview

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