Taxe d'apprentissage

Taxe d'apprentissage : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les incidences de la réforme de la taxe d’apprentissage sur les établissements d’enseignement supérieur culture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guy Amsellem  ;  Nicole Phoyu-Yedid  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Rapport pour le développement de l'apprentissage - Synthèse de la concertation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Brunet  ;  Ministère du Travail  ;  Ministère de l'Éducation nationale  ;  Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la mise en application de la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Cherpion  ;  Jean-Patrick Gille  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle - Tome II : annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Seillier  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, sur la compensation par l'Etat du nouveau système des primes d'apprentissage et la transformation d'une partie des dotations de l'Etat aux régions sur la formation professionnelle en ressources fiscales, à Nantes le 19 septembre 2013.

Déclaration

L'évaluation des recettes tirées de la taxe d'apprentissage par les établissements d'enseignement supérieur Culture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marc Lauret  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2012

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la répartition du produit de la taxe d'apprentissage

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Patriat  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Repentin, ministre de la formation professionnelle et de l'apprentissage, sur les contrats et la taxe d'apprentissage et l'insertion professionnelle des jeunes, Paris le 12 février 2013.

Déclaration

Evaluation des modalités de recouvrement et de contrôle de la contribution supplémentaire à l'apprentissage dans le cadre de la mise en oeuvre du bonus-malus

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Yann-Gaël Amghar  ;  Laurence Eslous  ;  Claire Scotton  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er décembre 2011

Interview de Mme Nadine Morano, ministre de l'apprentissage et de la formation professionnelle à RMC le 5 janvier 2012, sur la TVA sociale et les mesures en faveur de l'apprentissage.

Interview

Bilan-évaluation du contrat d'objectifs et de moyens (COM) pour le développement et la modernisation de l'apprentissage - Rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Annie Fouquet  ;  Hayet Zeggar  ;  Hervé Léost  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Mise en place du Conseil national des entreprises pour la banlieue - Rapport d'étape pour Madame la Secrétaire d'Etat à la Ville

Rapport officiel

Auteur(s) :  Abdel Aissou  ;  Secrétariat d'État à la Politique de la Ville

Remis le 

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