Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le bilan du Sommet du G20 et sur la crise dans la Zone euro, à Cannes le 4 novembre 2011.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le Sommet du G20 et sur la crise dans la Zone euro, à Cannes le 3 novembre 2011.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse conjointe de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Barack Obama, Président des Etats-Unis d'Amérique, sur les relations franco-américaines et sur le sommet du G20, à Cannes le 3 novembre 2011.

Conférence de presse Déclaration

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Mme Angela Merkel, Chancelière de la République fédérale d'Allemagne, sur la crise de la Zone euro, à Bruxelles le 23 octobre 2011.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur la question du développement dans le cadre du G20, à Paris le 21 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts de la France en faveur du développement, à Paris le 21 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, notamment sur la crise de la zone euro, la question des flux migratoires et sur le programme européen d'aide aux plus démunis, à l'Assemblée nationale le 5 octobre 2011.

Déclaration

Extraits d'une déclaration de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, notamment sur la crise financière et sur le Programme européen d'aide aux plus démunis, au Sénat le 11 octobre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur le plan Déchets issu du Grenelle de l'environnement et les grandes lignes de la politique de prévention, de recyclage et de valorisation des déchets, à Nantes le 15 septembre 2011.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de directive modifiant la directive 2003/96/CE restructurant le cadre communautaire de taxation des produits énergétiques et de l'électricité (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Gruny  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Dell'Agnola  ;  Nicolas Perruchot  ;  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en place de la taxe poids lourds

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

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