Taxe

Taxe : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les collectivités territoriales et la gestion des déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Conférence de presse de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, notamment sur la crise dans la Zone euro, à Bruxelles le 18 juillet 2011.

Conférence de presse

Déclaration de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur les sources de financements possibles du changement climatique pour les pays en voie de développement et notamment la taxation sur les transactions financières, à l'Assemblée nationale le 9 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Henri de Raincourt, ministre de la coopération, sur les financements innovants concernant l'aide au développement des pays les moins avancés, à Istanbul le 9 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, sur les mesures destinées à améliorer la condition locative des étudiants, à Paris le 5 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le projet de schéma national des infrastructures de transport , le transport ferroviaire et fluvial et les transports collectifs en site propre, Paris le 29 mars 2011.

Déclaration

Interview de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logement, à France 2 le 10 mars 2011, sur le projet de surtaxe des revenus locatifs des microsurfaces et la fin de la trêve hivernale des expulsions.

Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les défis et priorités du G20, à Paris le 18 février 2011.

Déclaration

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée au chanteur irlandais Bono, en réponse à sa tribune dans "Le Monde" du 29 janvier 2011, sur l'aide au développement dans le cadre des sommets du G8 et du G20.

Lettre

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les efforts de la France en faveur de l'Afrique dans le cadre des sommets du G8 et du G20, à Addis-Abeba (Ethiopie) le 30 janvier 2011.

Déclaration

Conférence de presse de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur les défis et priorités du G20 et du G8 et sur la position de la France face aux événements politiques en Tunisie et au terrorisme.

Conférence de presse Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les défis et priorités du G20 et du G8, à Paris le 24 janvier 2011.

Déclaration

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