Télécommunications

Télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Roland Dumas, porte parole du gouvernement, sur les mesures prises en Conseil des ministres (en particulier pour la filière électronique), Paris le 21 novembre 1984.

Déclaration

Déclaration de M. Edouard Balladur, Premier ministre, sur la politique d'aménagement du territoire et sur les mesures en faveur de la région Bretagne, devant le Conseil régional à Rennes le 4 février 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie des finances et de l'industrie, sur les axes principaux du projet de loi de Finances 2002 : éducation nationale, sécurité, protection de l'environnement, Assemblée nationale, 16 octobre 2001.

Déclaration

Discours de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur les mesures gouvernementales prises dans le cadre de la mise en oeuvre de la loi d'orientation pour l'outre-mer, concernant l'enseignement, les aérodromes, les finances locales, la sécurité et les institutions locales, Bourda, Guyane, le 15 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Roger-Gérard Schwartzenberg, ministre de la recherche, sur la coopération spatiale européenne, à l'Assemblée nationale le 11 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les mesures gouvernementales en faveur de l'évolution technologique dans le secteur des télécommunications , Paris, le 31 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Georges Sarre, président délégué du Mouvement des citoyens, sur l'irrecevabilité du projet de loi d'habilitation autorisant le gouvernement à transposer par ordonnances des directives communautaires, portant notamment sur la poste, les télécommunications, les autoroutes ou la mutualité, à l'Assembée nationale, le 5 décembre 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le programme IST (Information Society Technologies) destiné à soutenir le développement des nouvelles technologies et de la société de l'information à l'échelle européenne, Paris le 22 février 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur le réseau de télécommunications de boucle locale radio, le développement de la concurrence dans cette nouvelle technologie, la complémentarité avec d'autres technologies (ADSL, UMTS, câble ou satellite), sur le soutien gouvernemental à la fourniture de services à haut débit à l'ensemble des utilisateurs et sur l'ensemble du territoire, Paris, le 25 janvier 2001.

Déclaration

Message de M. Jacques Chirac, Président de la République, adressé aux participants du Congrès mondial de la Net-Economie - Net 2001, sur l'Internet, le développement des nouvelles technologies de l'information et les champs d'action qui s'ouvrent dans le contexte de la Net économie, Paris, le 28 mars 2001.

Lettre

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur le programme Rubis (système de télécommunications pour la gendarmerie), Paris le 20 mars 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur les mesures pour la promotion des nouvelles technologies de l'information (NTIC) et le développement industriel de l'économie numérique, Marly-le-Roi (Yvelines) le 11 juillet 2006.

Déclaration

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