Télécommunications

Télécommunications : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Dominique de Villepin, Premier ministre, sur l'initiative d'entreprise de télécommunications de recruter des jeunes issus de milieus défavorisés, Paris le 30 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les effets de l'introduction de la concurrence dans les télécommunications, les mesures destinées à garantir le plus large accès aux nouveaux services de communication, le soutien au développement du commerce électronique et sur le programme de numérisation du support hertzien, Montpellier, le 20 novembre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'Aménagement du territoire, sur la mise en oeuvre des pôles de compétitivité, Barcelone le 13 février 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et président de l'UMP, sur les mesures de lutte contre le terrorisme et les menaces du "djihad global", à l'Assemblée nationale le 23 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 juin 2005. Tenue d'audiences à l'aide d'un moyen de communication audiovisuelle dans les tribunaux administratifs d'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 octobre 2005. Lutte contre le terrorisme.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur la situation de l'industrie, de l'énergie et des télécommunications dans l'Union européenne et sur les actions règlementaires intervenues dans ces domaines lors de la Présidence française, Strasbourg le 11 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 août 2005. Tenue d'audiences à l'aide d'un moyen de communication audiovisuelle dans les tribunaux administratifs d'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 juillet 2004. Services financiers des offices des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.

Communiqué

Conseil des ministres du 29 septembre 2004. Services financiers des offices des postes et télécommunications de Nouvelle-Calédonie et de Polynésie française.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie, sur les enjeux juridiques de la société de l'information, notamment le développement général et l'accroissement des échanges dans un contexte juridique maîtrisé, Paris le 14 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 novembre 2003. Modification de la convention relative à la création du bureau européen des radiocommunications.

Communiqué

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