Terre agricole

Terre agricole : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'utilisation de terres en jachère

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Déclaration de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, sur le statut du fermage et les orientations de la réforme de l'indexation des fermages mises en œuvre par la loi de 1995, Paris le 8 février 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Charasse, ministre chargé du budget, sur le marché de la viande, les négociations du GATT, la réforme de la PAC, l'indemnisation des calamités agricoles et la fiscalité agricole, Clermont-Ferrand le 1er juin 1991.

Déclaration

1er juin 1991

Déclaration de M. Louis Mermaz, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur la situation du marché de la viande, l'extensification de l'agriculture, les négociations du GATT, l'aide à l'agriculture et le projet de réforme de la PAC, Strasbourg le 7 février 1991.

Déclaration

Déclaration de M. André Lajoinie, président du groupe parlementaire communiste à l'Assemblée nationale, sur l'avenir de l'agriculture française, à Paris le 28 septembre 1990, parue dans "L'Humanité" du 29 septembre 1990.

Article Déclaration

Interview de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, dans "Le Figaro Magazine" du 22 juin 1996, sur les aides aux céréaliers et la réglementation communautaire, notamment le taux de jachère.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le budget de l'agriculture et sur le budget annexe des prestations sociales agricoles pour 1990, au Sénat le 28 novembre 1989.

Déclaration

Déclarations de M. Raymond Lacombe, président de la FNSEA, sur l'application de la loi d'adaptation de l'agriculture et les revendications des agriculteurs, au congrès de Besançon les 12 et 13 avril 1989.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la mise en ¿uvre de la réforme de la PAC et sur la préparation du projet de loi d'orientation agricole, Les Sables d'Olonne le 10 juin 2005.

Déclaration

Discours de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, à Besançon le 13 avril 1989, et interview dans "Le Monde" le 14 avril, sur la politique agricole, les mesures prévues en complément à la loi de modernisation de l'agriculture de 1988 et les relations entre le gouvernement et les agriculteurs.

Article Déclaration Interview

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de l'agriculture et de la forêt, sur le projet de loi complémentaire à la loi sur l'adaptation de l'exploitation agricole, au Sénat le 2 novembre 1989.

Déclaration

Rapport moral présenté par MM. Luc Guyau, secrétaire général de la FNSEA, et Michel Ledru, secrétaire général adjoint, intitulé "Construire une politique agricole cohérente", à l'occasion du congrès fédéral de la FNSEA à Besançon le 12 avril 1989 (en annexe compte-rendu analytique des interventions).

Littérature grise Rapport

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