TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 24 mars 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 mars 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 février 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le bilan de l'année 2009 en outre-mer et les priorités pour 2010, Paris le 2 février 2010.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, dans "Les Nouvelles de Tahiti" du 1er février 2010, sur le statut d'autonomie de la Polynésie et la situation politique, économique et sociale du territoire.

Article Interview

1er février 2010

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, lors de ses voeux aux habitants des collectivités d'outre-mer, Paris le 2 janvier 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le développement économique de l'Outre-mer, à Saint Denis de la Réunion le 19 janvier 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 5 janvier 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la préservation, l'exploitation et la valorisation de la ressource et de l'environnement maritime en outre-mer, Brest le 1er décembre 2009.

Déclaration

1er décembre 2009

Déclaration de M. Gérard Larcher, président du Sénat, sur l'action du Sénat en faveur des DOM et des collectivités d'outre-mer, au Sénat le 19 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le soutien au développement économique des outre-mers, le logement social et sur son implication pour défendre les problèmes ultramarins au niveau européen, Paris le 16 novembre 2009.

Déclaration

Communes, intercommunalités, quels devenirs ?

Avis

Auteur(s) :  Jean-Pierre Rozet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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