TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur les grandes orientations de la politique en faveur des Pays et Territoires d'Outre-mer dans le cadre de l'Union européenne, à Nouméa le 1er mars 2011.

Déclaration

1er mars 2011

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur la célébration de l'année des Outre-mer et la programmation des événements prévus au Jardin d'acclimatation en lien avec le Comité pour la mémoire et l'histoire de l'esclavage, à Paris le 9 avril 2011.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, dans "Le Parisien" du 6 avril 2011, sur les thèmes et manifestations de l'année des Outre-mer.

Interview

Conseil des ministres du 23 mars 2011. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le plan d'action culturelle pour la valorisation de l'Outre-mer, notamment la lecture, les bibliothèques et les équipements culturels, Paris le 2 février 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le lancement de l'année des Outre-mers, à l'Assemblée nationale le 2 février 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur la mise en oeuvre de la loi pour le développement économique de l'Outre-mer (LODEOM) et les évolutions institutionnelles de l'Outre-mer, à Paris le 20 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'histoire sociale et culturelle de l'outre-mer, la diversité culturelle et les langues créoles, Paris le 12 janvier 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 24 novembre 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport d'évaluation du Grenelle de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux sports, sur le projet de développement du dispositif "Guyane, base avancée 2014-2016", notamment la place du sport dans les collectivités d'outre-mer, Paris le 1er octobre 2010.

Déclaration

1er octobre 2010

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le développement économique de l'Outre-Mer notamment la création de zones franches d'activités et l'insertion de l'outre-mer dans l'espace communautaire, Paris le 4 septembre 2010.

Déclaration

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