TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, suivie d'une conférence de presse, sur la situation en Nouvelle-Calédonie et sur l'affaire Woerth Bettencourt, Nouméa le 19 juillet 2010.

Conférence de presse Déclaration

Conseil des ministres du 13 juillet 2010. La mise en oeuvre des décisions du conseil interministériel de l'Outre-mer du 6 novembre 2009.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 juin 2010. Le comité des signataires de l'Accord de Nouméa.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 juin 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la mise en oeuvre des accords signés en 1998 sur l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à Paris le 24 juin 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 juin 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, dans "Les Nouvelles Calédonniennes" du 5 juin 2010, sur le bilan des accords de Nouméa et la justice fiscale dans les TOM.

Interview

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le rapport concernant la mise en oeuvre du revenu de solidarité active (RSA) en outre-mer, Paris le 31 mai 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois (...) et du groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes, sur les îles Eparses

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, à La Revue parlementaire du mois d'avril 2010, sur le bilan des états généraux de l'Outre-mer, les mesures du premier conseil interministériel de l'Outre-mer et les perspectives pour 2010.

Article Interview

1er avril 2010

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, dans "Les Nouvelles calédoniennes" du 19 avril 2010, sur l'évolution du processus politique issu de l'accord de Nouméa.

Article Interview

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur le rôle du football comme vecteur d'intégration et de lien social dans l'outre-mer, Clairefontaine (Yvelines) le 15 avril 2010.

Déclaration

Haut de page