TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, sur le projet de budget de l'outre-mer pour 2010 et sur la politique gouvernementale pour l'outre-mer, Paris le 4 novembre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, sur le renouvellement de la stratégie de développement des régions ultra-périphériques, la valeur qu'elles apportent à l'Union européenne et sur les Etats généraux français de l'outre-mer, Las Palmas le 15 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, sur le caractère stratégique des Iles Eparses pour la France de l'Océan Indien et sur leur préservation écologique, Paris le 5 octobre 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 octobre 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Rapport sur les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde (compte rendu de l'audition publique du 23 juin 2009)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Etienne  ;  Roland Courteau  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, sur la politique menée par le gouvernement en faveur de la Nouvelle-Calédonie, Nouméa le 28 juillet 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, sur le bilan des mesures prises contre la propagation de l'épidémie de grippe A (H1N1) notamment dans les collectivités d'outre-mer, Paris le 27 août 2009.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 août 2009. Extension et adaptation outre-mer des dispositions relatives à la Télévision Numérique Terrestre.

Communiqué

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en oeuvre du plan de relance, à I-télévision le 13 juillet 2009, sur les mesures prises pour la relance économique, le prix de l'investissement à EDF, la prime à la casse dans l'automobile et la nécessité d'établir une politique européenne pour la relance.

Interview

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'Etat chargée de l'outre-mer, sur l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et la départementalisation de Mayotte, Paris le 20 juillet 2009.

Déclaration

Rapport sur le Passeport Mobilité - Dix recommandations de réforme dans le cadre du projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pinauldt  ;  Thierry Simon  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

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