TOM

TOM : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 octobre 2011. L'outre-mer.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les 14e Jeux du Pacifique organisés en Nouvelle-Calédonie, à Nouméa le 27 août 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur le présent et l'avenir de la Nouvelle-Calédonie, à Païta (Nouvelle-Calédonie) le 28 août 2011.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'avenir des relations entre l'Union européenne et les pays et territoires d'outre-mer (E 3902)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annick Girardin  ;  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'éventuelle introduction de l'euro dans les collectivités territoriales d'outre-mer françaises du Pacifique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 20 juillet 2011. Mise en valeur des terres agricoles dans les départements d'outre-mer, dans le département de Mayotte, à Saint-Martin et à Saint-Barthélémy

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune, sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Le Guen  ;  Jérôme Cahuzac  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Bartolone  ;  Gaël Yanno  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information (…) à la suite d'une mission d'information effectuée en Nouvelle-Calédonie du 17 au 27 septembre 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Cointat  ;  Bernard Frimat  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le ralliement des Outre-mer aux forces de la France libre et leur contribution aux combats de la Seconde Guerre mondiale, à Angers le 20 juin 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 25 mai 2011. Article 121 de la loi organique du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 avril 2011. Fonctionnement des institutions de la Polynésie française.

Communiqué

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