Traité

Traité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la célébration de la relation franco-allemande issue de la signature du traité de l'Elysée de 1963, Paris le 22 janvier 2009.

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 2 janvier 2009 sur la signature par les Etats-Unis du protocole additionnel de l'AIEA.

Communiqué

Lettre de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, adressée à M. Ban Ki-Moon, Secrétaire général des Nations unies, sur les propositions de l'Union européenne en matière de désarmement, notamment nucléaire, le 5 décembre 2008.

Lettre

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, sur les efforts internationaux en faveur d'une interdiction complète des essais nucléaires, à New York le 24 septembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, sur le rôle de la France en tant que Présidente à venir et pour 6 mois de l'Union européenne pour relancer la construction européenne en mettant en place "un bouclier anticrise", Paris le 24 juin 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur les parlements nationaux et l'Union européenne après le traité de Lisbonne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Tribune de M. Jean-Pierre Chevènement, président du mouvement républicain et citoyen, dans "Le Figaro" le 16 juin 2008, sur le traité de Lisbonne "juridiquement mort avec le non irlandais" , intitulée "Il faut construire l'Europe en respectant les peuples".

Tribune Article

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des Affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur la convention sur les bombes à sous-munitions, Paris le 4 juin 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'interdiction des bombes à sous-munitions, Paris le 29 mai 2008.

Déclaration

Déclaration conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et d'Hervé Morin, ministre de la défense, sur la mobilisation de la France pour l'interdiction des armes à sous-munitions à la Conférence de Dublin, Paris le 23 mai 2008.

Communiqué

Interview de M. Bernard Thibault, secrétaire général de la CGT, dans "La Nouvelle Vie Ouvrière" du 18 janvier 2008, sur la ratification du "mini traité" européen, notamment la possibilité d'appeler à un référendum, et sur les conditions de travail avec la programmation d'une journée d'action sur le travail décent prévue le 7 octobre 2008.

Article Interview

Déclaration de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat chargé de la prospective, de l'évaluation des politiques publiques et du développement de l'économie numérique, en réponse à une question sur le développement des organes de coopération opérationnelle en matière policière et l'introduction d'un mécanisme de contrôle politique d'Europol par le Parlement européen, au Sénat le 29 avril 2008.

Déclaration

Haut de page