Traité

Traité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, sur les traités sur le droit d'auteur et sur les interprétations, exécutions et phonogrammes, à l'Assemblée nationale le 10 avril 2008.

Déclaration

Tribune de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" du 12 février 2008, sur la ratification du Traité de Lisbonne, intitulée "Le Traité de Lisbonne renforce le Parlement européen et les Parlements nationaux".

Article Tribune

Interviews de M. Charles Fiterman, membre du bureau politique du PCF, dans "Le Monde" du 22 et à RTL le 28 janvier 1992, sur l'évolution du PCF, la lettre de M. Marchais à M. Gorbatchev à l'occasion de sa démission, les accords de Maastricht, la question du renouvellement de la direction du PCF et le mouvement Refondations.

Article Interview

Interview de M. Michel Vauzelle, ministre de la justice, à RTL le 12 mai 1992, sur le débat à propos du traité sur l'Union européenne, la commémoration du 8 mai 1945 et la politique de lutte contre la délinquance.

Interview

Article de M. Jack Lang, président de la commission des affaires étrangères de l'Assemblée nationale et membre du bureau national du PS, dans "Le Monde" du 19 août 1997, et interview à Europe 1 le même jour, sur son refus de signer le traité d'Amsterdam, sa volonté d'une Europe nouvelle basée sur le fédéralisme, et la nécessité de l'élargissement de l'UE avec le renforcement préalable des institutions.

Article Interview Tribune

Interviews de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d’État à l'outre-mer, à "France-Antilles" le 3 juillet 1997, et "La Dépêche de Tahiti" du 4, sur les dispositions du projet de traité d'Amsterdam relatives aux DOM, et les priorités de son action pour l'outre-mer, notamment la coopération régionale dans le Pacifique.

Article Interview

Article de M. Michel Rocard, député PS européen, dans "L'Express" le 23 mai 1996 intitulé "SOS Bosnie", sur la décision de retrait des forces américaines de l'IFOR et les responsabilités de l'Union européenne dans l'application de l'accord de Dayton.

Article Périodique Tribune

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, en réponse à une question sur l'application des accords de Dayton, le maintien de l'unité de Sarajevo et la sécurité des populations civiles, à l'Assemblée nationale le 6 décembre 1995.

Déclaration

Conférence de presse conjointe de M. Jacques Chirac, Président de la République, et M. Vladimir Poutine, Président de la Fédération de Russie, sur les relations biatérales franco-russes, les points de convergence de deux pays dans l'approche des différentes questions internationales et la coopération entre la Russie, la France et l'Union européenne, Paris, 30 octobre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Interviews de M. Xavier Emmanuelli, secrétaire d'Etat à l'action humanitaire d'urgence, à France-Inter le 21 février et à RTL le 28 février 1996, sur la situation des réfugiés en Bosnie-Herzégovine et la préparation de la loi d'orientation sur l'exclusion sociale.

Interview

Interview de M. Alain Lamassoure, ministre délégué au budget, dans "Les Echos" le 20 novembre 1995, sur le développement du district Bayonne - Anglet - Biarritz, la coopération interrégionale franco-espagnole et la "réunification" du Pays basque grâce à l'Europe.

Article Interview

Déclaration à la presse de M. Alain Juppé, ministre des affaires étrangères, sur les relations franco-albanaises et les relations entre la Communauté européenne et l'Albanie, Paris le 12 décembre 1994.

Déclaration

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