Traité

Traité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration conjointe des ministres des affaires étrangères de la Chine, de la France, des Etats-Unis, du Royaume-Uni et de la Russie à l'occasion du cinquantième anniversaire de l'entrée en vigueur du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, le 10 mars 2020.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 juin 2019. Traité entre la France et l'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes.

Communiqué

Entretien de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, dans "Corriere della Sera" du 4 avril 2018, sur l'incident entre les douaniers français et les chemins de fer italiens concernant l'usage d'un local dans la gare italienne de Bardonechia.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le traité de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada, à l'Assemblée nationale le 1er février 2018.

Déclaration

1er février 2018

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre auprès du ministre de l'intérieur, en réponse à une question sur le trente-cinquième sommet franco-britannique, à l'Assemblée nationale le 23 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, sur le cinquantième anniversaire du traité de l'Elysée, à l'Assemblée nationale le 23 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, sur les relations franco-allemandes et la construction européenne, à l'Assemblée nationale le 22 janvier 2018.

Déclaration

Déclaration conjointe à l'occasion du 55e anniversaire de la signature du Traité sur la coopération franco-allemande du 22 janvier 1963 (Traité de l'Élysée), le 22 janvier 2018.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur le Traité commercial entre l'Union européenne et le Canada, à l'Assemblée nationale le 15 novembre 2017.

Déclaration

Interview de M. Stéphane Travert, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, avec RFI le 14 novembre 2017, sur la fixation des prix agricoles, l'agriculture biologique, le traité de libre échange entre l'Union européenne et le Canada et sur la question climatique.

Interview

Conseil des ministres du 22 mars 2017. Les soixante ans du traité de Rome.

Communiqué

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, en réponse à une question sur l'Union européenne et les accords commerciaux, à l'Assemblée nationale le 1er février 2017.

Déclaration

1er février 2017

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