Traité

Traité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 novembre 2021, sur le coopération entre la France et l'Italie.

Communiqué

Déclaration de M. Cédric O, secrétaire d'Etat à la transition numérique et aux communications électroniques, sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord modifiant le traité instituant le Mécanisme européen de stabilité, au Sénat le 28 octobre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le traité d'interdiction complète des essais nucléaires, à New York le 23 septembre 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) en conclusion d'une mission d'information sur le bilan des accords de Lancaster House du 2 novembre 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Marilossian  ;  Charles de La Verpillière  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, en réponse à une question sur l’état d’avancement des négociations visant la modernisation du traité sur la charte de l’énergie de 1994, à l'Assemblée nationale le 22 juin 2021.

Conférence de presse

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 31 mai 2021, sur la mise en oeuvre du Traité d'Aix-la-Chapelle.

Communiqué

Tribune de M. Emmanuel Macron, président de la République, avec vingt-quatre chefs d'Etat et le directeur de l'OMS, parue dans le journal "Le Monde"du 29 mars 2021, sur la lutte internationale contre les pandémies, intitulée " Le Covid-19 met en évidence la nécessité d'un nouveau traité international sur la préparation et la riposte aux pandémies ".

Article Statistiques

Déclaration de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, en réponse à une question sur le Traité sur l'interdiction des armes nucléaires, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2021.

Conférence de presse

Déclaration conjointe des ministres des affaires étrangères de la Chine, de la France, des Etats-Unis, du Royaume-Uni et de la Russie à l'occasion du cinquantième anniversaire de l'entrée en vigueur du traité sur la non-prolifération des armes nucléaires, le 10 mars 2020.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 juin 2019. Traité entre la France et l'Allemagne sur la coopération et l'intégration franco-allemandes.

Communiqué

Entretien de M. Gérald Darmanin, ministre de l'action et des comptes publics, dans "Corriere della Sera" du 4 avril 2018, sur l'incident entre les douaniers français et les chemins de fer italiens concernant l'usage d'un local dans la gare italienne de Bardonechia.

Article Interview

Déclaration de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le traité de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada, à l'Assemblée nationale le 1er février 2018.

Déclaration

1er février 2018

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