Traité

Traité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur le traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali, au Sénat le 11 février 2016.

Déclaration

Tribune conjointe de MM. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, et Michael Fallon, son homologue britannique, sur la coopération militaire franco-britannique, le 2 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'Etat aux affaires européennes, en réponse à une question sur le Partenariat commercial transatlantique, à l'Assemblée nationale le 14 octobre 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, en réponse à une question sur le Traité commercial transatlantique, à l'Assemblée nationale le 7 octobre 2015.

Déclaration

Interview de M. Matthias Fekl, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, avec BFM le 7 octobre 2015, sur le Traité transatlantique.

Interview

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de l'Union européenne, à Strasbourg le 7 octobre 2015.

Déclaration

Entretien de M. Matthias Fekl, secrétaire d'État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l'étranger, dans «Sud-Ouest» du 28 septembre 2015, sur le partenariat transatlantique.

Article Interview

Déclaration de M. Harlem Désir, secrétaire d'État aux affaires européennes, en réponse à une question sur le Traité transatlantique, à l'Assemblée nationale le 24 juin 2015.

Déclaration

Intervention de Mme Axelle Lemaire, secrétaire d'Etat au numérique, sur l'avancée des négociations du traité transatlantique, au Sénat le 10 juin 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 juin 2015. Ratification du traité de coopération en matière de défense entre la France et le Mali.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 mai 2015. Modalités de publication des engagements internationaux souscrits par la France.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les priorités de la stratégie nationale de la mer et du littoral, la défense des zones économiques exclusives, notamment autour des "îles Eparses", et la sanctuarisation des crédits de la SNSM, à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2015.

Déclaration

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